CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF tél. 05.46.84.72.50 fax 05.46.84.72.79 [email protected]
Numéro de dépôt :
99782758
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2012
Présentation de la marque ABBAYE DE BEAUPORT
Déposée le 5 mars 1999 par CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF tél. 05.46.84.72.50 fax 05.46.84.72.79 [email protected]
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ABBAYE DE BEAUPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF tél. 05.46.84.72.50 fax 05.46.84.72.79 [email protected] domicilié(e) CORDERIE ROYALE, BP 137 - 17306 - ROCHEFORT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES domicilié(e) CORDERIE ROYALE, B.P 137 - 17306 - ROCHEFORT - France.
La marque ABBAYE DE BEAUPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF tél. 05.46.84.72.50 fax 05.46.84.72.79 [email protected] - CORDERIE ROYALE, BP 137 - 17306 - ROCHEFORT - France
CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES - CORDERIE ROYALE, B.P 137 - 17306 - ROCHEFORT - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2234450 - Publication au BOPI 2002-12-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Papiers, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, cartes à jouer, clichés. Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, produits de biscotterie produits de chocolaterie, glaces comestibles, sorbets et crèmes glacées, miel. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et de eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, vins fins d'appellation d'origine, liqueurs, cidre. Edition de livres, revues et journaux, production de spectacles, de films de cinéma ou de télévision, vidéos, organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation), hôtels, hôtels-restaurants, refuges, auberges de jeunesse, auberges, hébergement temporaire, exploitation de terrains de camping, restaurations (alimentation) de types traditionnels ou rapides, débits de boisson.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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